Coordination des prestations > Rentes et allocations pour impotents Contenu Disposition légale Rentes et allocations pour impotents selon l'art. 66 LPGA Jurisprudence Harmonisation de l'allocation pou

Coordination des prestations > Surindemnisation Contenu 18 diagrammes de coordination des prestations (LAI / LAA / LPP) De l'accident aux rentes complémentaires en passant par le calcul de la surindem

Coordination des prestations > Traitement médical et prestations en espèces Contenu Disposition légale Traitement médical et prestations en espèces selon l'art. 67 LPGA Liens internes > Thèmes apparen

Coordination des prestations > Traitement médical Contenu Disposition légale Traitement médical selon l'art. 64 LPGA Jurisprudence dans l'ordre chronologique L'obligation de prestation de plusieurs as

Coordination internationale Contenu Dispositions légales Champ d'application selon l'art. 89a LPP Égalité de traitement selon l'art. 89b LPP Interdiction des clauses de résidence selon l'art. 89c LPP

Coordination internationale Contenu Dispositions légales Champ d'application selon l'art. 25b LFLP Egalité de traitement selon l'art. 25c LFLP Interdiction des clauses de résidence selon l'art. 25d LF

Coordination / Coordination des prestations Il s'agit d'une traduction automatique! Sous-menus Coordination LAA / LAA, y compris conflit de compétences Coordination LAA / Maladie Coordination LAA / Ma

Financement > Répartition des contributions / Intérêts de retard Contenu Disposition légale Répartition des cotisations selon l'art. 66 LPP Jurisprudence par ordre chronologique Responsabilité de l'em

Couverture complémentaire / Assurance complémentaire Contenu Dispositions légales Assurance subséquente selon l'art. 10 al. 3 LPP Régime surobligatoire selon l'art. 331a al. 2 CO Le rapport de prévoya

Financement > Couverture des risques Contenu Dispositions légales Couverture des risques selon l'art. 67 LPP, les art. 42 et 43 OPP 2 Contrats d'assurance entre institutions de prévoyance et instituti