Extinction du droit / Déchéance Contenu Disposition légale Extinction du droit selon l'art. 24 LPGA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique Prestations périodiques en espèces et respect d

Ordonnance sur la partie générale du droit des assurances sociales Il s'agit d'une traduction automatique! Liste des articles OPGA (LPGA) Dispositions relatives aux prestations Art. 1 OPGA: Garantie d

Effets contraignants dans le droit de la sécurité sociale Il s'agit d'une traduction automatique! Liens internes > Thèmes apparentés LPGA > Qualité pour recourir LPGA > Remboursement > Effet contraign

Incapacité de gain Il s'agit d'une traduction automatique! Sous-menus Loi et bases sur l'incapacité de gain Procédure de preuve structurée V érification juridique parallèle Liens internes > Thèmes app

Vérification juridique parallèle Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Le Tribunal fédéral corrige la décision en raison d'un examen parallèle non autorisé et renvoie l'affaire L'instance infé

Prestations en espèces Contenu Dispositions légales Généralités selon l'art. 15 LPGA Montant maximum du gain assuré selon l'art. 18 LPGA Versement de prestations en espèces selon l'art. 19 LPGA Garant

Interprétation de la loi / Interprétation des lois / Lacune de la loi Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Sécurité juridique / Convention collective de travail (CCT FAR) / Interprétation de

Procédure simplifiée Contenu Disposition légale Procédure simplifiée selon l'art. 51 LPGA Jurisprudence par ordre chronologique Effets de la procédure informelle, obligations de l'assureur et voies de

Personnes actives Contenu Dispositions légales Salariés selon l'art. 10 LPGA Employeurs selon l'art. 11 LPGA Indépendants selon l'art. 12 LPGA Liens internes > Thèmes apparentés LAVS > Cotisations LAA

Expertise médicale Il s'agit d'une traduction automatique! Sous-menus Bases légales Attribution par principe aléatoire selon la LAI Centres d'expertise pour les expertises médicales Questions d'expert