Gain assuré en général > Plafond Contenu Disposition légale Montant maximal selon l'art. 22 al. 1 OLAA Pratique Évolution du montant maximum Recommandations ad hoc de la LAA Pour pouvoir travailler av

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Principe Contenu Disposition légale Principe selon l'art. 22 al. 3 OLAA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique Passage chez l'employeur B avec

Gain assuré en général > Personnes assurées à titre facultatif Contenu Disposition légale Base pour le calcul des primes et des prestations en espèces selon l'art. 138 OLAA Pratique et jurisprudence V

Gain assuré en général > Indemnité de départ Contenu Disposition légale Indemnité de départ selon l'art. 22 al. 2 OLAA Jurisprudence Indemnité pour vacances non encore prises avant l'accident Exemple

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Empêchement non fautif Contenu Disposition légale Empêchement non fautif selon l'art. 23 al. 1 OLAA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique Cond

Gain assuré pour l'indemnité journalière > Garantie des droits acquis Indemnité journalière AI Contenu Disposition légale Droits acquis Indemnité journalière AI selon l'art. 22 al. 3bis OLAA Intere Li

Gain assuré en général > Principe Contenu En bref Principe Disposition légale Gain assuré selon l'art. 15 LAA Jurisprudence Salaire effectivement perçu Pour pouvoir travailler avec le manuel en ligne,

Gain assuré en général > Allocations Contenu Disposition légale Allocations Art. 22 al. 2 let. b OLAA Exemple de calcul Allocations pour enfants Pour pouvoir travailler avec le manuel en ligne, il est

Personnes assurées > Preuve de la qualité d'assuré ou de salarié Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Pas de qualité de salarié en cas d'accident à l'étranger avec paraplégie Rapport de trava

Personnes assurées > Rapports assimilables à un contrat de travail / Travail sans salaire Contenu Disposition légale Relation similaire à un contrat de travail Théorie sur la relation de travail Rappo