LAA recommandations ad hoc Il s'agit d'une traduction automatique! Sous-menus Recommandations ad hoc LAA actuelles But et signification des recommandations ad hoc LAA Archives des recommandations ad h

Garantie des prestations (cession et mise en gage) Contenu Disposition légale Garantie de la prestation selon l'art. 22 LPGA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique Le bailleur du logemen

Cancer-relatet Fatigue (CrF) / Fatigue liée au cancer Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Fatigue associée à une tumeur en tant que tableau clinique multidimensionnel autonome Bases médicale

Prestations d'invalidité > Lien temporel / Connexité temporelle Contenu En bref Lien temporel Principes du lien temporel dans l'ordre chronologique Principe de l'interruption, réintégration, considéra

Degré d'invalidité > Choix du tableau (ESS) Contenu Contenu TA1: Secteurs d'activité, niveau de compétence et sexe / Secteur privé Le principe de sélection des tableaux s'appelle TA1 avec exceptions T

Personnes assurées > Salaire de minime importance / Ménages privés / Artistes Contenu Dispositions légales Exonération des cotisations selon l'art. 14, al. 5, LAVS Salaire de minime importance selon l

Prestations en nature Contenu Disposition légale Prestations en nature selon l'art. 14 LPGA

Information et conseil / Devoir de conseil Contenu Disposition légale Information et conseil / obligation de conseil selon l'art. 27 LPGA Jurisprudence dans l'ordre chronologique Pas de violation du d

Moment de la cessation des prestations LAA (point de coordination LAMal / Indemnités journalières maladie / LPP) Contenu En bref Moment de la suspension des prestations des frais de guérison et des in

Rechutes et séquelles tardives Contenu Diagramme décisionnel Rechutes et conséquences tardives Dispositions légales, y compris définition Rechutes et séquelles tardives selon l'art. 11 OLAA Définition