Terme d'accident > Perceuse bloquée, torsion du poignet/bras Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Perçage d'un mur sur une échelle à chevalet Faire un trou dans le mur avec un marteau-piqueur

Notions d'accident > Bike / Vélo / VTT / Faire du vélo Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Blocage brutal de la roue avant sur un singletrail (sans chute) Nids de poule Pour pouvoir travaill

Notions d'accident > Hernies / Hernie inguinale Contenu Jurisprudence Hernies / Hernie inguinale Pour pouvoir travailler avec le manuel en ligne, il est nécessaire de se connecter avec un nom d'utilis

Notions d'accident > Poignée de main ferme Contenu Jurisprudence Poignée de main ferme Pour pouvoir travailler avec le manuel en ligne, il est nécessaire de se connecter avec un nom d'utilisateur et u

Prestations en nature Contenu Disposition légale Prestations en nature selon l'art. 14 LPGA Pour pouvoir travailler avec le manuel en ligne, il est nécessaire de se connecter avec un nom d'utilisateur

Remboursement / Récupération des prestations indûment perçues Contenu Dispositions légales Restitution des prestations indûment perçues selon l'art. 25 al. 1 LPGA Délais pour la restitution selon l'ar

Révision de la rente > Exemples de calcul Il s'agit d'une traduction automatique! Contenu Circulaire AI n° 423 du 17.12.2023 Interprétation de l'art. 17 LPGA Cas de révision avec modification détermin

Révision des rentes > Exemples de maladies et d'infirmités congénitales Contenu Jurisprudence et pratique par ordre chronologique Pas de suppression de la rente en cas de diagnostic psychique inchangé

Dispositions finales Contenu Dispositions légales Exécution selon l'art. 81 LPGA Dispositions transitoires selon l'art. 82 LPGA Modification du droit en vigueur selon l'art. 83 LPGA Référendum et entr

Obligation de réduire le dommage / Obligation de coopérer / Exigibilité Contenu Jurisprudence Principe de l'obligation de réduire le dommage Pratique Obligation de réduire le dommage dans la LPGA Obli