Notion d'accident > Drogues, alcool, médicaments Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Consommation excessive d'alcool, de médicaments et de drogues Intoxication mixte / Overdose de cocaïne et

Notions d'accident > Hernies / Hernie inguinale Contenu Jurisprudence Hernies / Hernie inguinale

Notions d'accident > Bike / Vélo / VTT / Faire du vélo Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Blocage brutal de la roue avant sur un singletrail (sans chute) Nids de poule

Terme d'accident > Perceuse bloquée, torsion du poignet/bras Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Perçage d'un mur sur une échelle à chevalet Faire un trou dans le mur avec un marteau-piqueur

Notions d'accident > Poignée de main ferme Contenu Jurisprudence Poignée de main ferme

Notions d'accident > Lésions dues à la chaleur (insolation, coup de soleil, coup de chaleur) Contenu Jurisprudence Dommages dus à la chaleur Liens internes > Thèmes apparentés LPGA > Notion d'accident

Notion d'accident > Seuil de modération du trafic Contenu Jurisprudence Seuil de modération du trafic

Reconsidération > Exemples selon la jurisprudence Contenu Jurisprudence relative aux reconsidérations autorisées dans l'ordre chronologique La décision de rente implique l'acceptation d'un examen d'ad

Reconsidération > Loi / Principes / Cas spéciaux Contenu En bref Définition et différence entre révision procédurale et reconsidération Disposition légale Reconsidération selon l'art. 53 al. 2 et 3 LP

Notions d'accident > Neige: Ski / Snow-tube Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Utilisation d'un bâton Manœuvre de freinage en luge avec la jambe avec blessure au genou Terrain bosselé Encle