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Révision des rentes > Exemples d'événements accidentels

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Jurisprudence relative aux révisions de rentes autorisées par ordre chronologique

  • Guérison des troubles liés à l'hépatite C suite à l'accident
  • Amélioration substantielle de l'état de santé psychique
  • Examen de l'adéquation en cas de modification de l'état de santé ou de l'activité professionnelle
  • Révision de la rente juste avant l'âge de la retraite
  • Amélioration de la santé: Disparition du trouble de l'adaptation, meilleure égalité de mouvement de la tête
  • Motif de révision après une rechute après un droit à la rente refusé
  • Longue durée d'absence du marché du travail d'un bénéficiaire de rente LAA
  • Suite à une modification de l'état de santé, la question de l'adéquation est également admise en cas d'examen global
  • Examen de l'adéquation admis
  • Rechute avec prothèse totale du genou et changement du degré d'invalidité
  • Amélioration de la santé d'un point de vue neuropsychologique et psychopathologique
  • Amélioration de la santé suite à la distorsion du rachis cervical subie
  • Augmentation de la rente après une rechute
  • Amélioration de la santé sur le plan psychique / Surveillance
  • Amélioration des résultats psychologiques
  • Selon l'expertise, augmentation de la capacité de travail après une collision par l'arrière
  • Suppression du diagnostic de trouble de stress post-traumatique
  • Amélioration considérable de l'état de santé après une collision par l'arrière

Jurisprudence relative aux révisions de rente autorisées dans l'ordre chronologique

  • Clarification de la question sur le fait générateur de la réduction dans la LAA
  • Malgré la disparition de la causalité naturelle, il n'y a pas de motif de révision
  • Deuxième collision par l'arrière
  • Après deux accidents, évaluation médicale simplement différente
  • Spondylolisthésis L5/S1
  • Cheville raidie

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