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Révision de la rente > Mesures de réadaptation dans la procédure de révision

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Critères de décision concernant l'auto-réadaptation ou les mesures professionnelles

  • Exigibilité de l'auto-réadaptation en cas d'octroi d'une rente limitée/évaluée avec effet rétroactif
  • 15 ans de perception ou plus de 55 ans = Examiner des mesures de réadaptation
  • Octroi rétroactif d'une rente limitée et/ou échelonnée
  • Moment pour la question de l'auto-réadaptation raisonnablement exigible

Pas d'auto-réadaptation possible ou mesures de réadaptation nécessaires

  • Aide même en cas de capacité de travail de 90 % et de durée de perception de la rente de 9 mois
  • Comportement exagérément malade pendant l'expertise
  • Magasinière de 62 ans sans formation / 5 ans sans activité professionnelle
  • Le placement à l'essai ne remplace pas les mesures professionnelles
  • Manque de motivation pour la réadaptation
  • Mécanicien en machines de 60 ans / 14 ans sans activité professionnelle

Auto-insertion possible ou renonciation aux mesures de réinsertion; c.-à-d. révision possible

  • Absence de volonté de réadaptation après 25 ans de retraite
  • Manque de volonté de réadaptation
  • Assuré de 38 ans / 12 ans sans activité lucrative
  • Assuré de 53 ans / 11 ans sans activité professionnelle

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