Coordination des prestations > Traitement médical et prestations en espèces Contenu Disposition légale Traitement médical et prestations en espèces selon l'art. 67 LPGA Liens internes > Thèmes apparen

Coordination des prestations > Indemnités journalières et rentes Contenu Disposition légale selon l'art. 68 LPGA Indemnités journalières et rentes Jurisprudence Cumul de prestations d'assurance

Maternité Contenu Disposition légale Maternité selon l'art. 5 LPGA Liens internes > Thèmes apparentés LAPG > Allocation de maternité et allocation de paternité LAMal > Prestations spéciales en cas de

Révision des rentes > Exemples de maladies et d'infirmités congénitales Contenu Jurisprudence et pratique par ordre chronologique Suppression du PTSD et amélioration des résultats dans de nombreux dom

Procédures judiciaires et règles de procédure (spéciales) Contenu Dispositions légales Règles de procédure particulières selon l'art. 55 LPGA Droit de recours selon l'art. 56 LPGA Tribunal cantonal de

Recours Contenu Dispositions légales Principe selon l'art. 72 LPGA Etendue selon l'art. 73 LPGA (Privilège de quota / Partage de quota) Structure des droits selon l'art. 74 LPGA Limitation du droit de

Révision de rente > Marche à suivre pour les expertises et leur valeur probante dans la procédure de révision de rente Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Valeur probante d'une expertise de

Notion d'accident > Intervention médicale Contenu Principes de la notion d'accident lors d'une intervention médicale selon la jurisprudence Soudaineté de l'intervention médicale Caractère inhabituel d

Dispositions finales Contenu Dispositions légales Exécution selon l'art. 81 LPGA Dispositions transitoires selon l'art. 82 LPGA Modification du droit en vigueur selon l'art. 83 LPGA Référendum et entr

Révision de la rente > Enquêtes de l'assureur et comportement de la personne assurée Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Amélioration de la capacité de travail et observation autorisée Viola