Notions d'accident > Lésions dues à la chaleur (insolation, coup de soleil, coup de chaleur) Contenu Jurisprudence Dommages dus à la chaleur Liens internes > Thèmes apparentés LPGA > Notion d'accident

Notion d'accident > Seuil de modération du trafic Contenu Jurisprudence Seuil de modération du trafic

Reconsidération > Exemples selon la jurisprudence Contenu Jurisprudence relative aux reconsidérations autorisées dans l'ordre chronologique La décision de rente implique l'acceptation d'un examen d'ad

Reconsidération > Loi / Principes / Cas spéciaux Contenu En bref Définition et différence entre révision procédurale et reconsidération Disposition légale Reconsidération selon l'art. 53 al. 2 et 3 LP

Notions d'accident > Neige: Ski / Snow-tube Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Utilisation d'un bâton Manœuvre de freinage en luge avec la jambe avec blessure au genou Terrain bosselé Encle

Notion d'accident > Scooter (accident de voiture putschiste) / Piste de divertissement Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Scooter (accident de voiture lié au putsch) avec événements supplém

Exécution des décisions et des décisions sur opposition Contenu Disposition légale Exécution selon l'art. 54 LPGA

Notions d'accident > Sauts Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Sauts en physiothérapie Saut par-dessus une branche Saut depuis une échelle Saut d'une hauteur de 43 cm

Événement terrible > Notion d'accident Contenu En bref Notion d'accident Conditions pour l'affirmation de la notion d'accident Définition et notion d'accident La situation de stress psychologique immé

Événement de peur > Examen du lien de causalité adéquat Contenu En bref Examen du lien de causalité adéquat Principes applicables aux événements effrayants Application de la formule générale d'adéquat