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Reconsidération > Loi / Principes / Cas spéciaux

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En bref 

  • Définition et différence entre révision procédurale et reconsidération

Disposition légale

  • Reconsidération selon l'art. 53 al. 2 et 3 LPGA

Jurisprudence par ordre chronologique

  • Pas de droit exécutoire au réexamen; mais traitement formel
  • Pour qu'il y ait reconsidération, une décision doit être incorrecte dès le début.
  • Rectification d'une décision indubitablement inexacte / Pouvoir d'appréciation de l'administration / Deux étapes de procédure
  • Irrégularité indubitable
  • Reconsidération dans la LAI avec effet ex nunc et pro futuro
  • Rétroactivité de la reconsidération dans la LAA
  • Situation du dossier au moment de la décision comme base du réexamen
  • Reconsidération en tant que motif d'adaptation subsidiaire lorsque les conditions de révision ne sont pas remplies

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Systèmes experts: Conflit en cas de prestations permanentes

  • L'application vérifie s'il existe dans la LAI, la LAA ou la LPP des circonstances permettant de corriger d'une manière ou d'une autre une rente d'invalidité ou de survivant existante.

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