Employés à temps partiel Contenu En bref Dispositions légales Travailleurs à temps partiel selon l'art. 7 al. 2 LAA et l'art. 8 al. 2 LAA Travailleurs à temps partiel selon l'art. 13 OLAA Jurisprudenc

Gain assuré pour la rente > Début de la rente cinq ans après l'accident Contenu Disposition légale Début de la rente après plus de cinq ans depuis l'accident selon l'art. 24 al. 2 OLAA Jurisprudence e

Gain assuré pour la rente > Formation professionnelle Contenu Disposition légale Formation professionnelle selon l'art. 24 al. 3 OLAA Jurisprudence et pratique dans l'ordre chronologique En cas de spé

Rente d'invalidité > Effet contraignant du taux d'invalidité LAI / LAA Contenu Jurisprudence par ordre chronologique Pas d'effet contraignant AA/AI signifie aussi ne pas attendre les clarifications mé

Réduction et refus de prestations d'assurance Il s'agit d'une traduction automatique! Contenu Liens internes > Thèmes apparentés LAA > Faute grave LAA > Délits et crimes LAA > Dangers extraordinaires

Révision de la rente Contenu Dispositions légales Révision de la rente selon l'art. 22 LAA Révision de la rente d'invalidité selon l'art. 34 OLAA Jurisprudence par ordre chronologique Révision de la r

Aide et soins à domicile / Soins de longue durée suite à un accident Contenu Disposition légale Aide et soins à domicile selon l'art. 18 OLAA Tarifs horaires actuels Soins médicaux à domicile prescrit

Rente d'invalidité > Invalidité Contenu Principe légal Invalidité selon l'art. 18 LAA Formation empêchée Formation empêchée selon l'art. 28 al. 1 OLAA Formation de base et non développement profession

Maladie professionnelle > Clause générale Contenu En bref Clause générale, y compris les systèmes experts Disposition légale Clause générale selon l'art. 9 al. 2 OLAA Principes Causalité fortement pré

Rente d'invalidité Il s'agit d'une traduction automatique! Sous-menus Invalidité Effet contraignant du taux d'invalidité LAI/LAA Rente normale Rente transitoire Rente complémentaire Calcul des rentes