Contenu

En bref

• Clause générale, y compris les systèmes experts

Disposition légale

• Clause générale selon l'art. 9 al. 2 OLAA

Principes

• Causalité fortement prépondérante
• Risque professionnel typique nécessaire
• Empreinte médicale (expérience)
• Le simple déclenchement par l'activité professionnelle ne suffit pas
• Risque relatif
• Preuve entre l'activité professionnelle et la maladie
• Aggravation d'une maladie existante

Exemples selon la jurisprudence et la pratique

• Fournisseur de denrées alimentaires avec douleurs dorsales
• Maladie Covid 19 dans le cadre de la clause générale de non-responsabilité
• 'Mausarm' suite à une activité répétitive sur ordinateur avec la souris
• Maladie liée aux disques intervertébraux
• Technicien de maintenance d'imprimante souffrant d'une maladie pulmonaire
• Épicondylopathies
• Troubles psychiques résultant de l'activité professionnelle
• Moustiques
• Sudeck