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En bref
- Lésions corporelles assimilées à un accident (LCA)
Disposition légale
- Lésion corporelle assimilée à un accident (LCA) selon l'art. 6 al. 2 LAA
Relation avec la notion d'accident et diagramme décisionnel
- Pas de responsabilité subsidiaire de l'UKS par rapport à la notion d'accident
- Diagramme décisionnel
Blessures par liste
- Constatation principale en tant que blessure de liste
- Fractures des os
- Luxations d'articulations
- Déchirures du ménisque
- Déchirures musculaires
- Déchirures musculaires
- Déchirures de tendons
- Lésions des ligaments
- Blessures du tympan
Jurisprudence relative à l'examen général de la couverture
- Signification de l'événement initial / examens de couverture
- La cause prépondérante est un état antérieur (usure/maladie) de plus de 50 %.
- Terminaison en cas de disparition de la causalité naturelle
Questions possibles à la personne assurée et au médecin-conseil
- Questions complémentaires à la déclaration d'accident à la personne assurée
- Questions déterminantes à poser au médecin-conseil
Autres thèmes
- Dommages non accidentels aux biens
- Dispositions transitoires
Jurisprudence et pratique concernant des cas concrets de prestations dans l'ordre chronologique
- Rupture du tendon d'Achille d'un assuré de 33 ans en jouant au basket-ball
- Lésion de la coiffe des rotateurs en faisant de la gymnastique à une barre fixe
- Rupture de la coiffe des rotateurs suite au blocage de la roue avant en VTT
- Rupture du tendon lors du port des skis
- Rupture du tendon d'Achille lors d'une séquence de sauts à la corde longue
- Fracture du coccyx lors d'un accouchement
- Blessure à l'épaule en soulevant une cagoule de protection
- Fracture de côte après un fort éternuement ou une forte toux
- Rupture du tendon d'Achille lors d'un mouvement de stop-and-go
- Blessure à l'épaule en soulevant comme prévu une lourde boîte en carton
- Déplacement d'un lit d'hôpital avec pincement de l'épaule
- Tirer sur une corde lourde avec blessure à l'épaule
- Attraper une balle en l'air avec blessure au genou à l'atterrissage
Systèmes experts : Notion d'accident et lésion corporelle assimilée à un accident
- Cette application évalue si la notion d'accident est remplie ou s'il existe une lésion corporelle assimilée à un accident couverte.
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