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Renchérissement

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Dispositions légales

  • Adaptation des rentes au renchérissement selon l'art. 34 LAA
  • Bases de calcul selon l'art. 44 OLAA
  • Calcul en cas de renaissance du droit à la rente selon l'art. 45 OLAA
  • Calcul des rentes complémentaires en général selon l'art. 31 OLAA
  • Ordonnance 23 sur les allocations de renchérissement versées aux bénéficiaires de rentes dans la LAA

Jurisprudence dans l'ordre chronologique

  • Moment de l'adaptation au renchérissement pour les rentes complémentaires
  • Principe de l'allocation de renchérissement pour les rentes complémentaires

Aperçu des allocations de renchérissement selon l'art. 34 LAA pour les accidents survenus à partir de 1984

  • Assurance obligatoire
  • Assurance facultative

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