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Contenu
En bref
- Causalité naturelle
Définition et preuve du lien de causalité naturelle
- Il y a causalité naturelle lorsque la part de causalité est supérieure à 0 %
- Preuve du lien de causalité naturelle
Disparition de la causalité naturelle ou aggravation directionnelle
- Statu quo sine, statu quo ante ou aggravation directionnelle
- Diagrammes du statu quo sine, du statu quo ante et de l'aggravation directionnelle
- L'estimation de la date du statu quo sine n'est pas contestable
Cause occasionnelle ou cause accidentelle
- Définition de la cause occasionnelle
- L'ostéoporose comme cause accidentelle
- Distinction entre état antérieur, tendance latente au dommage, cause occasionnelle
Causalité naturelle et traitement des cas en cas de traumatisme crânien et de lésion du rachis cervical
- Règle des 72 heures en cas de traumatisme crânien
- Règle des 72 heures et temps de latence lors d'un traumatisme cervical par projection
- Tableau de plainte typique
- Processus de traitement des cas
Ouverture ou clarification obligatoire de la causalité naturelle
- Appréciation de la causalité en cas de séquelles psychiques d'un accident
Causalité dépassante dans l'ordre chronologique
- La causalité dépassante ne constitue pas un motif de révision de la rente d'invalidité LAA
- Amputation due à une maladie après un accident, entraînant la clôture du cas LAA
- Malgré la disparition de la causalité naturelle, il n'y a pas de motif de révision
- Causalité dépassante accident / maladie
Droit de la responsabilité civile / Procédure probatoire structurée
- Même traitement de la causalité naturelle en droit des assurances sociales et en droit de la responsabilité civile
- Procédure de preuve structurée sans importance pour la preuve de la causalité naturelle
Autres cas de prestations dans l'ordre chronologique
- Évaluation de la causalité naturelle dans le cas d'un dommage dentaire
- La causalité naturelle existe également pour les conséquences indirectes de l'accident
- 5 mois et demi après la collision par l'arrière Terminaison
- Causalité partielle en cas de tableau clinique complexe ayant entraîné le décès
- Prendre en charge l'ensemble des dommages malgré une part de causalité faible
- L'état antérieur est aggravé par l'accident : prise en charge des frais d'opération
- Opération de l'épaule après une troisième luxation de l'épaule
- Obligation de prestation temporaire après activation d'un état antérieur muet
- Négation de l'obligation d'indemnisation à partir de la date de l'accident en raison de l'absence de causalité
- Blessure à l'épaule due à un accident en cas de séquelles de maladie fortement prépondérantes
- Aggravation directionnelle suite à une prédisposition constitutionnelle
- Prestation obligatoire pour une opération malgré un état antérieur massif dû à une cause partielle
Liens internes > Thèmes apparentés
- Droit de la preuve > Degré de preuve
- Droit de la preuve > Charge de la preuve
- Droit médical > Discophysies, colonne vertébrale, lombalgies, lombo-ischialgies
- Droit médical > Lésions de l'épaule (rupture de la coiffe des rotateurs / tendon supraspinatus)
- LAA > Récidives et séquelles > Conséquences indirectes de l'accident: Mauvaise charge et déconditionnement