Contenu principal

Incapacité de gain

Contenu

 

Disposition légale

  • Incapacité de gain

Diagnostics évalués par la jurisprudence

  • Diagnostics évalués par ordre alphabétique

Jurisprudence générale

  • Traitement / importance de la traitable pour l'auto-réadaptation et la révision
  • Évaluation de l'incapacité de travail et procédure de preuve structurée
  • Ce ne sont pas le diagnostic et la gravité de la maladie qui sont déterminants, mais l'impact sur l'incapacité de travail

Interactions 

  • Procédure de délimitation des troubles psychiques et des motifs étrangers à l'invalidité
  • Interaction dans la pratique avec une incapacité de travail de 100 % en résultant

Raisons étrangères à l'invalidité

  • Absence d'autonomisation de la maladie psychique
  • Circonstances psychosociales et socioculturelles dans le contexte de la procédure de preuve struturée
  • Facteurs de stress psychosociaux et socioculturels
  • Facteurs de stress psychosociaux sans incapacité de travail
  • Les raisons étrangères à l'invalidité ne justifient pas une incapacité de travail

Aggravation

  • Aggravation suite à des incohérences lors de l'expertise et à un dépistage négatif des médicaments
  • Délimitation entre clarification et aggravation ; pas de contrôle des indicateurs en cas d'aggravation
  • Définition et aggravation consciente sans incapacité de gain
  • Éléments d'expertise pouvant conduire à l'acceptation de l'aggravation
  • Examen approfondi du degré de gravité fonctionnelle dans le contexte de l'aggravation
  • Critères de l'aggravation

 

Fichier Pdf

Liens internes > Thèmes apparentés