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Traitement ou réadaptation raisonnable / Examen raisonnable

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Dispositions légales

  • Traitement ou réadaptation raisonnablement exigible selon l'art. 21 al. 4 LPGA
  • Examen médical raisonnable selon l'art. 43 al. 2 LPGA

Principes relatifs au traitement ou à la réadaptation raisonnablement exigibles selon la jurisprudence

  • Deux conditions pour la réduction des prestations / Délai de sommation et de réflexion
  • Une certaine probabilité de succès suffit pour la réduction des prestations
  • Preuve du succès escompté et ampleur de la sanction
  • Circonstances objectives et subjectives de l'exigibilité de la coopération
  • Champ d'application élargi

Questions d'expertise

  • Catalogue de questions sur l'opération ou le traitement raisonnablement exigible

Opérations, traitements et mesures de réadaptation selon la jurisprudence

  • Nombre déterminé de candidatures autonomes non atteint
  • Remplacement artificiel de l'articulation du genou (arthrodèse du genou)
  • Traitement de désintoxication
  • Médicaments malgré les effets secondaires (stationnaire et ambulatoire)
  • Abstinence de drogues à long terme
  • Psychothérapie et abstinence de cannabis
  • Psychothérapie intensive
  • Thérapie conséquente contre la dépression
  • Opération de l'articulation du pouce
  • Psychothérapie (en hospitalisation partielle)
  • Traitement psychiatrique
  • Traitement neuroleptique
  • Manque de discernement concernant la problématique psychique / La thérapie comme partie de la souffrance
  • Traitement conséquent de la dépressivité
  • Opération orthopédique de la colonne vertébrale
  • Prothèse totale de hanche bilatérale
  • Mise en place d'une prothèse totale de hanche
  • Prise modérée de médicaments contre la douleur
  • Traitement du diabète sucré
  • Entraînement de renforcement en cas de musculature du tronc peu développée et déconditionnement
  • Psychothérapie et traitements de sevrage
  • section du nerf de l'équilibre
  • Arthrodèse du poignet

Examen raisonnable selon la jurisprudence

  • Refus d'examen
  • Pas de prestations pendant les investigations ordonnées par le tribunal

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