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Notion d'accident > Maladie (p. ex. infarctus du myocarde ou crise d'épilepsie) comme cause d'accident

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Jurisprudence et pratique

  • Principe
  • Infarctus du myocarde ou crise d'épilepsie entraînant une chute
  • Infarctus du myocarde ou malaise cardio-vasculaire entraînant une chute et un décès