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Circulaire concernant l'invalidité et la rente dans l'assurance-invalidité (CIRS)

• Particularités pour les indépendants

Jurisprudence chronologique sur le revenu de valide et d'invalide

• Période utilisée pour l'extrait de CI dans la pratique
• Principes du revenu de valide des indépendants
• Bénéfices réalisés mais non distribués
• CI comme base, même en cas de divergences avec la comptabilité
• Situation peu claire de l'entreprise et de l'activité lucrative
• Perte de chiffre d'affaires en cas d'entreprise unipersonnelle
• Travail supplémentaire revendiqué
• Activité lucrative indépendante en cours de développement
• Mise en parallèle
• Délai pour un salaire moyen
• Faible revenu
• Accident après une courte période d'activité indépendante

Méthode de calcul exceptionnelle

• Résumé de la jurisprudence
• Principal cas d'application
• L'assuré travaille malgré une atteinte à la santé
• Exemple de calcul pour la méthode de calcul extraordinaire

Fichier Pdf

• Circulaire relative à l'invalidité et à la rente dans l'assurance-invalidité (CIRS)