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Coordination LAA / Maladie > Atteintes à la santé non séparables

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En bref

  • Atteintes à la santé non séparables

Dispositions légales

  • Concours de différentes causes de dommages selon l'art. 36 LAA et l'art. 47 OLAA

Jurisprudence dans l'ordre systématique

  • Principe
  • Causalité naturelle et adéquate
  • Caractère invalidant
  • Indemnité pour atteinte à l'intégrité
  • Âge avancé

Exemples d'application en combinaison avec l'examen de la causalité naturelle

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