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Examen de la notion d'accident
- Diagramme
Définition légale
- Notion d'accident
Facteur extérieur inhabituel
- Principe du facteur extérieur inhabituel
- Capacités individuelles sans importance dans l'appréciation du caractère anormal
- Élément exogène nécessaire dans le cadre du facteur inhabituel
- Besoin accru de délimitation en l'absence d'un facteur exogène avéré
- Négligence grave à la lumière du facteur extérieur inhabituel
- Pertinence du droit pénal pour l'évaluation du fator extérieur inhabituel
Facteur extérieur inhabituel en cas d'accident de sport en particulier
- Nécessité d'un événement particulier également pour les blessures sportives
- Largeur de bande habituelle du modèle de mouvement
- L'exercice se déroule différemment de ce qui était prévu, risque non inhérent
Soudaineté
- Principe de soudaineté avec deux exemples
- Panne dans un tunnel avec intoxication suite à l'inhalation de gaz d'échappement
- Introduction répétée de substances
- Intoxication au gaz / irradiation
Sous-menus > Jurisprudence alphabétique en ordre francophone
- Affect, alcool, Allergies, attouchement dans la zone intime, agression, attentat, interception de patients, intervention médicale, Oeil
- Jeux de balle, Basket-ball, Menaces, Vol à main armée, Négligence consciente, Cyclisme, Perçage, Incendie catastrophique
- Hernie discale, Mouvement rotatif, Drogues, Menaces
- Hockey sur glace, crise d'épilepsie, intention éventuelle
- Vélo, parachute, coup de poing, faux pas, fitness, frustration, football
- Traumatisme auditif, parapente, golf, gymnastique
- Jumping, handball, poignée de main (ferme), hernies, lumbago, infarctus du myocarde, coup de chaleur, chien en laisse
- Piqûres d'insectes : Guêpes, abeilles, calaos, araignées, tiques, taons moustiques, punaises, puces, poux
- Blessure par le froid, arts martiaux, malaise cardio-vasculaire, blesssure par mastication, traumatisme par détonation, effort, maladie, voltige aérienne
- Infection (par le VIH)
- Lumbago, alimentation, hernie
- Paludisme, médicaments, mésentente,
- Suivi, Prise de nourriture
- Prothèse
- Nettoyage de l'oreille
- Agression, mouvement réflexe, équitation, toboggan
- Scooter, ski, coup de soleil
- Choc, Épreuve de choc, Seuil, Agression sexuelle, Saut, Tremblement, Sports de neige
- Agression, Accidents de plongée, Tennis, Acouphène , Escalier, Tsunami, Gymnastique
- Hypothermie, surmenage, agression
- Ebouillantage à l'eau chaude, viol, piste d'agrément, traumatisme du soulèvement, freinage d'urgence, volley-ball
- Eau, toboggan aquatique, glissement, écrasement, infection de plaie, crise de colère
- Lésion dentaire, morsure de tique, collision
Systèmes experts : Notion d'accident et de lésion corporelle assimilée à un accident
- Cette application évalue si la notion d'accident est remplie ou s'il existe une lésion corporelle assimilée à un accident couverte.
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